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Marques déposées par SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise
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9-5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9-5
SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise)

Numéro de dépôt :
97682075
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque 9-5

Déposée le 11 juin 1997 par SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9-5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise), domicilié(e) S-461-80 - TROLLHATTAN SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque 9-5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9-5 est expirée depuis le 11 juin 2007.

SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise a également déposé les autres marques suivantes : SAAB LEASE , 9-3 , SAAB UNLIMITED , SAAB ILLIMITÉ


SAAB AUTOMOBILES AB (Société Suédoise) - S-461-80 - TROLLHATTAN SUEDE - Suède


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; parebrise et vitres pour automobiles; dispositifs anti- éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules; antivols pour véhicules; dispositifs de verrouillage des portières de véhicules